01 Propriété intellectuelle
Protéger ce que vous créez, construisez et possédez
Protéger sa propriété intellectuelle est l'un des investissements les plus importants qu'une entreprise puisse faire. AZ Legal Solutions conseille particuliers, entreprises et professionnels de la création sur l'ensemble du spectre du droit de la propriété intellectuelle.
Marques
Côté marques, nous aidons nos clients à réaliser les recherches d'antériorité et à obtenir des avis de disponibilité avant d'adopter un nom ou une nouvelle marque, à déposer les demandes d'enregistrement auprès de l'UK Intellectual Property Office et des systèmes de marques internationaux, à surveiller les éventuelles atteintes et à répondre aux oppositions et contestations de tiers. Nous conseillons également sur la cession et la licence des droits de marque, afin d'aider les clients à exploiter commercialement leurs marques sur des bases juridiquement solides.
Droit d'auteur
En matière de droit d'auteur, nous conseillons sur la titularité — qui n'est pas toujours évidente, en particulier lorsque l'œuvre est créée par des salariés, des indépendants ou dans le cadre d'une collaboration — ainsi que sur les structures de licence, la libération des droits et la conduite à tenir en cas d'utilisation non autorisée. Ces sujets sont particulièrement importants pour les clients des industries créatives : musique, cinéma, édition, photographie, logiciel et design.
Brevets
Sur le terrain des brevets, nous accompagnons sur la brevetabilité des inventions, le processus d'enregistrement et la valeur stratégique de la protection par brevet dans un portefeuille de propriété intellectuelle plus large. Nous travaillons avec nos clients pour comprendre non seulement si quelque chose peut être protégé, mais si cela doit l'être, et comment cette protection s'inscrit dans leur stratégie commerciale.
Un actif commercial central
Avec une expérience auprès de clients du divertissement, de la musique, du design de luxe et de la technologie au Royaume-Uni et à l'international, AZ Legal Solutions comprend que la propriété intellectuelle n'est pas une simple formalité juridique. C'est un actif commercial central qui exige une gestion active, informée et proactive tout au long du cycle de vie de l'entreprise.
Domaines d'expertise associés
Droit des médias et du divertissement
Contrats d'artistes, contrats d'enregistrement et gestion des droits musicaux.
03Rédaction et révision de contrats
Contrats de licence, NDA et accords commerciaux.
02Création de société et gouvernance d'entreprise
Constitution et structuration d'entreprise pour vos activités fondées sur la propriété intellectuelle.
Discutons de vos besoins en propriété intellectuelle
Toutes les premières prises de contact sont traitées avec confidentialité et sans engagement.